Contributions de Communautés européennes, Commission
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Droit douanier de la C.E. et aspects économique...Communautés européennes, CommissionOffice des publications officielles des Communa...
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Scientific bases for the assessment of toxic po...Communautés européennes, Commission, D. Calamar...Office for official publications of the Europea...
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Le secteur agricole et ses perspectives à l'horizon 2000., Tunisie, Le secteur agricole et ses perspectives à l'horizon 2000, rapport finalCommunautés européennes, Commission, Boubaker Thabet, Mahmoud AllayaOffice des publications officielles des Communautés européennes
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Le secteur agricole et ses perspectives à l'horizon 2000, rapport final, AlgérieCommunautés européennes, Commission, Slimane BedraniOffice des publications officielles des Communautés européennes
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L'évaluation des mesures concernant l'adaptation des structures de production (objectif 5a), rapport de synthèseCommunautés européennes, Commission, Station d'économie et de sociologie ruralesOffice des publications officielles des Communautés européennes
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Doing business in Australia, a guide for small and medium sized enterprises of the members States of the European Community...Communautés européennes, CommissionOffice for official publications of the European Communities
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Mesures nationales de transposition, pour la mise en oeuvre du livre blanc de la Commission sur l'achèvement du marché intérieur, Situation au 31 octobre 1993Communautés européennes, CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes
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GEIE, l'émergence d'une nouvelle coopération européenneCommunautés européennes, CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes
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Brochure concernant les règles de concurrence figurant dans l'accord EEE qui sont applicables aux entreprises et leur mise en oeuvre par la Commission des CE et l'Autorité de surveillance de l'AELECommunautés européennes, CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes
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La législation en vigueur dans les pays de la Communauté européenne en matière d'entreprises coopératives, dans la perspective du marché commun...Communautés européennes, Commission, Istituto italiano di studi cooperativi "Luigi Luzatti"Office des publications officielles des Communautés européennes
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La Communauté européenne et les droits de l'hommeCommunautés européennes, Commission, Christiane...Office des publications officielles des Communa...
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Recueil des décisions de la Commission en matière de concurrence, articles 85, 86 et 90 du Traité CEE, 1973-1980Communautés européennes, CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes
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Recueil des décisions de la Commission en matière de concurrence, articles 85, 86 et 90 du Traité CEE, 1964-1972Communautés européennes, CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes
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Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la réforme des fonds structurels...., Troisième rapport annuel sur la mise en oeuvre de la réforme des fonds structurels, 1991Communautés européennes, CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes
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Le droit communautaire, tiré à part du XXVIe Rapport général sur l'activité des Communautés européennes 1992Communautés européennes, CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes
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Rapport sur la politique de concurrence...., 1992, XXIIe rapport sur la politique de concurrence 1992, publié en relation avec le XXVIe rapport général sur l'activité des Communautés européennes 1992Communautés européennes, CommissionCommunautés européennes